Conseil Municipal du 12 mars 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
79-34EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS 2EME TRANCHE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE - Délibération - (sans annexe)
79-35CIMETIERE DE VILLEFRANCHE REPRISE DE LA 1ERE MOITIE DU CARRE 17 ET AFFECTATION EN CONCESSIONS DE 15 ANS RENOUVELABLES - Délibération - (sans annexe)
79-36CAMPING CONVENTION DE GARDIENNAGE SAISON 1979 - Délibération - (sans annexe)
79-37EXTENSION DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA BIBLIOTHQUE - Délibération - (sans annexe)
79-38EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
79-39ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE BICYCLETTE A MM.FINE, LACAZE-LA-BARRERE, DOMI, HOROWITZ, CARRY - Délibération - (sans annexe)
79-40CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LE RESTAURANT SCOLAIRE DE LIMAS - Délibération - (sans annexe)
79-41EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS PARTICIPATION ANNUELLE AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN GESTION 1979. - Délibération - (sans annexe)
79-42ASSURANCE TRACTEUR POLICE N°404.473.G. - Délibération - (sans annexe)
79-43AUGMENTATION DES COTISATIONS DU SERVICE MEDICAL. - Délibération - (sans annexe)
79-44REMUNERATION DU SURVEILLANT D'IMMEUBLES A LA CITE D'URGENCE - Délibération - (sans annexe)
79-45CREATION D'UN EMPLOI DE COMMIS AU SERVICE LOGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
79-46REMBOURSEMENT DU BORDEREAU DE LOCATION DE LA SALLE DES SPORTS POUR LE BAL DES 20 ANS. - Délibération - (sans annexe)
79-47REMPLACEMENT DE M. WALGENWITZ AU SYNDICAT D'INITIATIVE - Délibération - (sans annexe)
79-48MARCHE NEGOCIE AVEC LA STE SOVAM POUR L'ACQUISITION D'UN BIBLIOBUS - Délibération - (sans annexe)
79-49RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR A L'ECOLE DE MUSIQUE CONDITIONS COMPLEMENTAIRES D'ACCES A L'EMPLOI - Délibération - (sans annexe)
79-50TRANSFORMATION DES EMPLOIS SUIVANTS 1 CONTREMAITRE EN CHEF D'ATELIER (VOIRIE) 2 OEVP EN CONDUCTEURS POIDS LOURDS 1 AGENT DE BUREAU EN COMMIS (CENTRE INFORMATION) - Délibération - (sans annexe)
79-51TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE SECTION PRINCIPAL EN ADJOINT TECHNIQUE CHEF - Délibération - (sans annexe)
79-52TRANSFORMATION D'UN EMPLOI SPECIFIQUE D'ATTACHE D'ANIMATION EN EMPLOI STATUTAIRE D'ATTACHE MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
79-53DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT POUR UN EMPLOI D'O.P.2 ELECTROMECANICIEN ET 4 O.P.1 AU SERVICE DES CULTURES - Délibération - (sans annexe)
79-54CREATIONS DE POSTES SUPPLEMENTAIRES A L'ECOLE MATERNELLE LAMARTINE ET A L'ECOLE MATERNELLE JULES FERRY - Délibération - (sans annexe)
79-55CREATION D'UN EMPLOI DE FEMME DE SERVICE POUR ECOLES DU NORD ET DU SUD - Délibération - (sans annexe)
79-56CONSEIL DES PRUDHOMMES APPROBATION DU BUDGET DE L'EXERCICE 1979 - Délibération - (sans annexe)
79-57CONSEIL DES PRUDHOMMES APPROBATION DU TAUX DE VACATION DES CONSEILLERS. - Délibération - (sans annexe)
79-58CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET L'OPAC DU RHONE RESERVATION DE 4 LOGEMENTS RESIDENCE "LES ROSEAUX" - Délibération - (sans annexe)
79-59CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET L'OPAC DU RHONE RESERVATION DE 8 LOGEMENTS, RESIDENCE "NYMPHEAS" - Délibération - (sans annexe)
79-60CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET L'OPAC DU RHONE RESERVATION DE 16 LOGEMENTS RESIDENCE "ZOLA" - Délibération - (sans annexe)